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Aménagement urbain : des fiches sur les enjeux sanitaires à prendre en compte

publié le 17 septembre 2019

Le CEREMA propose une nouvelle série de fiches sur quatre enjeux sanitaires à prendre en compte dans les opérations d’aménagements urbains : la qualité de l’air extérieur, la qualité de l’air intérieur (fiche à venir), le bruit, les rayonnements électromagnétiques. Les fiches sont illustrées par des exemples d’actions menées dans des ÉcoQuartiers et leur contenu s’applique à tout type d’opération d’aménagement urbain.

Les fiches de cette série visent à présenter les enjeux, à préciser de quelle manière ils doivent être pris en compte dans la réglementation, comment intégrer ces enjeux dans les différentes étapes d’un projet d’aménagement. Elles ont été conçues par les équipes du CEREMA à partir des retours d’expériences de démarches menées dans des EcoQuartiers.

Enfin, un focus sur les ressources bibliographiques disponibles conclut chaque fiche. Les trois premières sont disponibles sur la boutique en ligne du Cerema

1- Qualité de l’air extérieur et opérations d’aménagements urbains

Si la qualité de l’air en France s’améliore depuis une vingtaine d’années, les concentrations mesurées notamment dans les grandes agglomérations et à proximité des voies à fort trafic, dépassent encore par endroit les valeurs réglementaires pour certains polluants.

Pour diminuer cette pollution chronique, il est nécessaire de réduire les émissions de polluants atmosphériques et d’agir dans tous les secteurs d’activité (transport, logement, industrie, agriculture, etc.).

La planification et, à une échelle plus opérationnelle, les opérations d’aménagement peuvent y contribuer à travers certains choix d’aménagements du territoire (mixité des fonctions, densification des centres urbains, développement des transports collectifs, des modes actifs, etc.) et certains choix constructifs (bâtiments basse consommation, orientation des bâtiments, etc.)

Cette fiche destinée aux porteurs de projets propose une approche opérationnelle pour intégrer dès l’amont des projets les enjeux de qualité de l’air extérieur.

2- Bruit et opérations d’aménagements urbains

Les nuisances sonores, considérées comme un sujet de préoccupation par 82% des Français, ont un fort impact sur la qualité de vie dans une habitation ou un quartier, et à long terme elles peuvent avoir des conséquences sur la santé de la population.

Les deux principales sources de bruit sont la circulation liée aux transports et le voisinage.

Lors d’un projet d’aménagement urbain, la réflexion sur la présence du bruit dans l’espace public et dans les logements paraît dès lors essentielle. La fiche présente les actions à mener pour intégrer l’enjeu du bruit dès l’amont des projets d’aménagement, en mettant en évidence les différents points de vigilance et avec des exemples d’actions menées dans des EcoQuartiers, portant sur les bâtiments, sur la mobilité, la conception du plan masse…

3- Rayonnements électromagnétiques et opérations d’aménagements urbains

La proximité d’antennes relais, de lignes ou de transformateurs électriques suscite de la part des habitants ou usagers de la ville, des questionnements, des inquiétudes, voire des oppositions liées aux conséquences potentielles sur la santé des personnes exposées et notamment des riverains.

L’intégration d’infrastructures créant du rayonnement électromagnétique dans l’espace urbain et sur les toitures d’immeuble fait l’objet d’attention dans le cadre des autorisations d’urbanisme.

S’il n’existe pas à l’heure actuelle, de preuves avérées de leur effet sur la santé au-delà des niveaux d’exposition visées par la réglementation, les incertitudes et inquiétudes qui subsistent concernant les effets d’une exposition chronique à ces rayonnements, justifie une approche de précaution ou d’attention.

Dans le cadre d’un projet d’aménagement urbain (ÉcoQuartier par exemple), il est important de prendre en compte les installations qui génèrent ces rayonnements électromagnétiques et d’identifier les enjeux d’exposition.

Il s’agit notamment de faire le lien entre la présence de ces rayonnements, la proximité des populations, leur vulnérabilité, la fréquence et la durée de l’exposition. Un des enjeux est de réussir à prendre en compte ces rayonnements tout en maintenant la disponibilité et la qualité des services apportés par ces équipements intégrés dans nos modes de vies.

Cette fiche présente les enjeux en matière d’exposition aux rayonnements électromagnétiques (radiofréquences issues des systèmes de communication et extrêmement basses fréquences), les éléments de la réglementation qui varient suivant le type de champ électromagnétique, et les démarches à mener aux différentes étapes du projet d’aménagement.

Pour plus d’information sur les "enjeux sanitaires " site internet du CEREMA :

https://www.cerema.fr/fr/actualites/amenagement-urbain-fiches-enjeux-sanitaires-prendre-compte